Les petites entreprises et les grandes entreprises sont tenues de mettre en œuvre des politiques et des moyens de prévention adéquats pour lutter contre les atteintes à la santé au travail. Toutefois, la reconnaissance des risques psychosociaux et le même niveau de protection de la santé au travail ne sont pas garantis à tous les travailleurs selon la taille de l’entreprise.
En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et de la sécurité au travail alors même que les obligations de sécurité et de prévention sont les mêmes, peu importe la taille de l’entreprise ou de l’établissement. En outre, l’amélioration des conditions de travail dans les petites entreprises et la prévention des risques professionnels constituent aujourd’hui un enjeu majeur tant en termes de politique de l’emploi (attractivité), de justice sociale que de santé publique.
L’approche et la prévention des risques psychosociaux diffèrent selon la taille de l’entreprise. L’objectif de l’ouvrage est donc de mieux comprendre leurs spécificités dans les petites entreprises afin d’envisager quelles actions sont possibles et comment le droit du travail peut s’en saisir.
Loïc Lerouge est Directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (Comptrasec UMR 5114, CNRS – Université de Bordeaux).
